18 Jan 2020
Et trois victoires de plus. Le tribunal administratif (TA) de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise) a validé trois arrêtés municipaux anti-pesticides supplémentaires, ce jeudi.
Une semaine après l'audience, les magistrats ont rejeté les référés-suspension du préfet des Hauts-de-Seine l'opposant aux maires de Bagneux, Nanterre et Malakoff. Le tribunal a en revanche suspendu l'arrêté pris par la ville de Garches.
En moins de deux mois, le tribunal administratif a donc donné raison à six communes : Gennevilliers, Sceaux, Antony et les trois de ce jeudi. Défendues par Corinne Lepage, toutes ont développé le même argumentaire pour justifier leurs arrêtés bannissant les produits phytosanitaires, en général et le glyphosate, en particulier.
Les habitants exposés à « un danger grave »
« Le juge a estimé, eu égard à la situation locale, que c'est à bon droit que les maires de Malakoff, Bagneux et Nanterre ont considéré que les habitants de leurs communes étaient exposés à un danger grave, justifiant qu'ils interdisent l'utilisation des produits en cause », explique-t-on au TA.
Lors de l'audience Me Lepage et les maires concernés avaient détaillé le nombre de crèches, de maison de retraite, d'écoles et de terrains, où le glyphosate est susceptible d'être utilisé, notamment par la SNCF.
Rien de tout cela en revanche, du côté de Garches, qui n'a pas, indique le tribunal, établi « l'existence d'un danger à court terme sur son territoire ». Et donc, rien « ne justifiait que la commune s'immisce dans l'exercice de la police spéciale relevant de la compétence du ministre de l'Agriculture ».
Ces ordonnances ont logiquement ravi les maires vainqueurs. « Le mouvement des villes anti-pesticides ne cesse de s'élargir. Ces décisions sont la preuve que l'Etat gagnerait à écouter davantage les maires et les citoyens », s'enthousiasme Marie-Hélène Amiable, maire (PCF) de Bagneux.
« Nous sommes comblés, renchérit Jacqueline Belhomme, son homologue de Malakoff. Cela nous conforte aussi, nous maires, dans notre rôle de lanceurs d'alerte. C'est pour protéger les populations que nous avons pris ces arrêtés. »
Par Olivier Bureau (publié le 19/12/2019)
A lire sur le site Le Parisien
Une semaine après l'audience, les magistrats ont rejeté les référés-suspension du préfet des Hauts-de-Seine l'opposant aux maires de Bagneux, Nanterre et Malakoff. Le tribunal a en revanche suspendu l'arrêté pris par la ville de Garches.
En moins de deux mois, le tribunal administratif a donc donné raison à six communes : Gennevilliers, Sceaux, Antony et les trois de ce jeudi. Défendues par Corinne Lepage, toutes ont développé le même argumentaire pour justifier leurs arrêtés bannissant les produits phytosanitaires, en général et le glyphosate, en particulier.
Les habitants exposés à « un danger grave »
« Le juge a estimé, eu égard à la situation locale, que c'est à bon droit que les maires de Malakoff, Bagneux et Nanterre ont considéré que les habitants de leurs communes étaient exposés à un danger grave, justifiant qu'ils interdisent l'utilisation des produits en cause », explique-t-on au TA.
Lors de l'audience Me Lepage et les maires concernés avaient détaillé le nombre de crèches, de maison de retraite, d'écoles et de terrains, où le glyphosate est susceptible d'être utilisé, notamment par la SNCF.
Rien de tout cela en revanche, du côté de Garches, qui n'a pas, indique le tribunal, établi « l'existence d'un danger à court terme sur son territoire ». Et donc, rien « ne justifiait que la commune s'immisce dans l'exercice de la police spéciale relevant de la compétence du ministre de l'Agriculture ».
Ces ordonnances ont logiquement ravi les maires vainqueurs. « Le mouvement des villes anti-pesticides ne cesse de s'élargir. Ces décisions sont la preuve que l'Etat gagnerait à écouter davantage les maires et les citoyens », s'enthousiasme Marie-Hélène Amiable, maire (PCF) de Bagneux.
« Nous sommes comblés, renchérit Jacqueline Belhomme, son homologue de Malakoff. Cela nous conforte aussi, nous maires, dans notre rôle de lanceurs d'alerte. C'est pour protéger les populations que nous avons pris ces arrêtés. »
Par Olivier Bureau (publié le 19/12/2019)
A lire sur le site Le Parisien